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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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Le tabac, un devoir de résistance in Textes et documents pour la classe, 842 (15 octobre 2002)
[article]
Titre : Le tabac, un devoir de résistance Type de document : texte imprimé Année : 2002 Article : p. 3-37
in Textes et documents pour la classe > 842 (15 octobre 2002)Descripteurs : législation / santé / tabac / tabagisme Résumé : Analyse de la place de l'industrie du tabac, en 2002. Les profits financiers générés. La controverse entre partisans et opposants au tabac. Composition chimique d'une cigarette. La législation en vigueur. Origine de la plante et ses utilisations. Les dangers du tabac actif et passif pour la santé. Conséquences sociales et économiques de ces dangers. Comment éviter le tabagisme. Adresses, bibliographie, webographie.
Nature du document : documentaire [article] Le tabac, un devoir de résistance [texte imprimé] . - 2002 . - p. 3-37.
in Textes et documents pour la classe > 842 (15 octobre 2002)
Descripteurs : législation / santé / tabac / tabagisme Résumé : Analyse de la place de l'industrie du tabac, en 2002. Les profits financiers générés. La controverse entre partisans et opposants au tabac. Composition chimique d'une cigarette. La législation en vigueur. Origine de la plante et ses utilisations. Les dangers du tabac actif et passif pour la santé. Conséquences sociales et économiques de ces dangers. Comment éviter le tabagisme. Adresses, bibliographie, webographie.
Nature du document : documentaire
Titre : Le travail des enfants dans le Nord en 1901 Type de document : document électronique Auteurs : Marine Vasseur, Auteur Editeur : Réunion des musées nationaux, 2014 Description : 4p. Format : Web Note générale : Bibliographie. Langues : Français (fre) Descripteurs : 19e siècle / législation / travail des enfants Résumé : Analyse commentée de deux procès-verbaux de contraventions dressées en 1901 par l'inspecteur départemental Emile Caron, lors de sa visite des verreries d'Escaupont (Nord), concernant le travail des enfants. Conséquences pour les contrevenants à la loi du 2 novembre 1892 et conditions de travail des enfants dans les verreries au 19e siècle. Retour sur le début du cadre législatif du travail des enfants en France à la fin du 19e siècle. Nature du document : documentaire Niveau : Collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : https://www.histoire-image.org/etudes/travail-enfants-nord-1901 Le travail des enfants dans le Nord en 1901 [document électronique] / Marine Vasseur, Auteur . - Réunion des musées nationaux, 2014 . - 4p. ; Web.
Bibliographie.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : 19e siècle / législation / travail des enfants Résumé : Analyse commentée de deux procès-verbaux de contraventions dressées en 1901 par l'inspecteur départemental Emile Caron, lors de sa visite des verreries d'Escaupont (Nord), concernant le travail des enfants. Conséquences pour les contrevenants à la loi du 2 novembre 1892 et conditions de travail des enfants dans les verreries au 19e siècle. Retour sur le début du cadre législatif du travail des enfants en France à la fin du 19e siècle. Nature du document : documentaire Niveau : Collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : https://www.histoire-image.org/etudes/travail-enfants-nord-1901
Titre : Le vote de la loi Type de document : document électronique Auteurs : Mathieu Decarli, Monteur ; Olivier Marquézy, Monteur Editeur : Générale de Production, 2013 Description : 1 vidéo : 3 min 12 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : législation Résumé : Explication du vote de la loi en France : les différentes étapes, l'initiative, proposition de loi ou projet de loi, le dépôt, l'examen du texte notamment par le parlement, l'ajout d'amendements, la navette entre Sénat et Assemblée nationale, la promulgation ; le risque d'inconstitutionnalité de la loi. Nature du document : documentaire Niveau : Collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://lesclesdelarepublique.fr/levotedelaloi Le vote de la loi [document électronique] / Mathieu Decarli, Monteur ; Olivier Marquézy, Monteur . - Générale de Production, 2013 . - 1 vidéo : 3 min 12 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : législation Résumé : Explication du vote de la loi en France : les différentes étapes, l'initiative, proposition de loi ou projet de loi, le dépôt, l'examen du texte notamment par le parlement, l'ajout d'amendements, la navette entre Sénat et Assemblée nationale, la promulgation ; le risque d'inconstitutionnalité de la loi. Nature du document : documentaire Niveau : Collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://lesclesdelarepublique.fr/levotedelaloi